Septième leçon : formes de l’état. La démocratie

Mais les devoirs respectifs de l’État et des citoyens varient suivant les formes particulières des États. Ils ne sont pas les mêmes dans ce qu’on appelle l’aristocratie, la démocratie ou la monarchie. Il importe donc de savoir en quoi consistent ces différentes formes, quelle est la raison d’être de celle qui tend à devenir générale dans les sociétés européennes. C’est à cette condition que nous pourrons comprendre les raisons d’être de nos devoirs civiques actuels.

Depuis Aristote, on a classé les États d’après le nombre de ceux qui participent au gouvernement. « Lorsque, dit Montesquieu, le peuple en corps a la souveraine puissance, c’est une démocratie. Lorsque la souveraine puissance est entre les mains d’une partie du peuple, cela s’appelle une aristocratie » (11, 2). Le gouvernement monarchique est celui où un seul gouverne. Toutefois, pour Montesquieu, il n’y a monarchie véritable que si le roi gouverne d’après des lois fixes et établies. Quand, au contraire, « un seul, sans loi et sans règles, entraîne tout par sa volonté et ses caprices », la monarchie prend le nom de despotisme. Ainsi, sauf cette considération relative à la présence ou à l’absence d’une constitution, c’est par le nombre des gouvernants que Montesquieu définit la forme des États.

Sans doute, dans la suite de son livre, quand il recherche le sentiment qui fait le ressort de chacune de ces sortes de gouvernement, honneur, vertu, crainte, il montre qu’il avait le sentiment des différences qualitatives qui distinguent ces différents types d’État. Mais pour lui, ces différences qualitatives ne sont que la conséquence des différences purement quantitatives que nous avons rappelées en premier lieu et il dérive les premières des secondes. C’est le nombre des gouvernants qui détermine la nature du sentiment qui doit servir de moteur à l’activité collective, ainsi que tous les détails de l’organisation.

Mais cette manière de définir les différentes formes politiques est aussi répandue que super­ficielle. D’abord, qu’entend-on par nombre des gouvernants ? Où commence et où finit l’organe gouvernemental dont les variations détermineraient la forme des États ? Désigne-t-on par là l’ensemble de tous les hommes qui sont préposés à la direction générale du pays ? Mais jamais ou presque jamais tous ces pouvoirs ne sont concentrés entre les mains d’un seul homme. Si absolu que soit un prince, il est toujours entouré de conseils, de ministres qui se partagent ces fonctions régulatrices. De ce point de vue, il n’y a que des différences de degré entre la monarchie et l’aristocratie. Un souverain est toujours entouré d’un corps de fonctionnaires, de dignitaires, souvent aussi ou plus puissants que lui. Entend-on ne tenir compte que de la portion la plus éminente de l’organe gouvernemental, de celle où se trouvent concentrés les pouvoirs les plus élevés, ceux qui, pour employer les expressions des anciens théoriciens de la politique, appartiennent au prince ? Est-ce seulement le chef de l’État que l’on a en vue ? Dans ce cas, on devra distinguer les États suivant qu’ils ont pour chef une seule personne, ou un conseil de personnes, ou tout le monde. Mais, à ce compte, il faudrait comprendre dans une même rubrique, et qualifier également de monarchie la France du XVIIe siècle par exemple, et une république centralisée comme notre France actuelle ou la République américaine. Dans tous ces cas, il y a au sommet de la monarchie des fonctionnaires une seule personne qui porte seulement des noms différents dans ces différentes sociétés.

D’un autre côté, qu’entend-on par ce mot de gouverner ? Gouverner, c’est sans doute exercer une action positive sur la marche des affaires publiques. Or, à cet égard, la démocratie peut être indistincte de l’aristocratie. En effet, c’est très souvent la volonté de la majorité qui fait loi et sans que les sentiments de la minorité aient la moindre influence. Une majorité peut être aussi oppressive qu’une caste. Il peut même très bien se faire que la minorité n’arrive pas à se faire représenter dans les conseils gouvernementaux. Songez d’ailleurs que, en tout cas, les femmes, les enfants et les adolescents, tous ceux qui sont empêchés de voter pour une raison quelconque, sont tenus en dehors des collèges électoraux ; il en résulte que ceux-ci ne comprennent en réalité que la minorité de la nation. Et comme les élus ne représentent que la majorité de ces collèges, ils représentent en réalité une minorité de minorité. En France, sur 38 millions d’habitants, il n’y avait en 1893 que 10 millions d’électeurs ; sur ces 10 millions, 7 seulement ont fait usage de leurs droits, et les députés élus par ces 7 millions ne représentaient que 4 592 000 voix. Par rapport à l’ensemble des électeurs, 5 930 000 voix n’étaient pas représentées, soit un nombre de voix supérieur à celui des voix qui avaient fait le succès des députés élus. Si donc, on s’en tient aux considérations numériques, il faut dire qu’il n’y a jamais eu de démocratie. Tout au plus pourrait-on dire, pour la différencier de l’aristocratie, que sous un régime aristocratique, la minorité qui gouverne est fixée une fois pour toutes, tandis que dans une démocratie, la minorité qui a triomphé aujourd’hui peut être battue demain et remplacée par une autre. Et la différence est minime.

Mais en dehors de ces considérations un peu dialectiques, il y a un fait historique qui met en lumière l’insuffisance de ces définitions usuelles.

Elles obligent, en effet, à confondre des types d’État qui sont situés, pour ainsi dire, aux deux extrémités opposées de l’évolution. Si, en effet, on appelle démocratie ces sociétés où tout le monde participe à la direction de la vie commune, le mot convient à merveille aux sociétés politiques les plus inférieures que nous connaissions. C’est ce qui caractérise l’organisation que les Anglais appellent tribale. Une tribu est formée d’un certain nombre de clans. Chaque clan est administré par le groupe lui-même ; quand il y a un chef, il n’a que des pouvoirs très faibles. Et la confédération est gouvernée par un conseil de représentants. C’est à certains égards le même régime que celui sous lequel nous vivons. On n’a pas manqué de s’appuyer sur ce rapprochement pour en conclure que la démocratie est une forme d’organisation essentiellement archaïque, que chercher à l’instituer au sein des sociétés actuelles, c’est ramener la civilisation à ses origines, c’est renverser le cours de l’histoire. C’est en vertu de la même méthode que l’on rapproche parfois les projets des socialistes de la vie économique du communisme antique en vue de démontrer leur prétendue inanité. Et il faut reconnaître que, dans un cas comme dans l’autre, la conclusion serait légitime si le postulat était exact, c’est-à-dire si les deux formes d’organisation sociale que l’on identifie ainsi étaient réellement identiques. Il est vrai qu’il n’est point de formes de gouvernement auxquelles la même critique ne pourrait s’appliquer, si du moins on s’en tient aux définitions précédentes. La monarchie n’est guère moins archaïque que la démocratie. Très souvent il arrive que les clans ou les tribus confédérés se concentrent entre les mains d’un souverain absolu. La monarchie à Athènes et à Rome a été antérieure à la République. Toutes ces confusions sont simplement la preuve que les types d’État doivent être définis autrement.

Pour trouver la définition qui convient, reportons-nous à ce que nous avons dit de la nature de l’État en général. L’État, avons-nous dit, est l’organe de la pensée sociale. Ce n’est pas à dire que toute pensée sociale émane de l’État. Mais il en est de deux sortes. L’une vient de la masse collective et y est diffuse ; elle est faite de ces sentiments, de ces aspirations, de ces croyances que la société a collectivement élaborés et qui sont épars dans toutes les consciences. L’autre est élaborée dans cet organe spécial qu’on appelle l’État ou le gouvernement. L’une et l’autre sont étroitement en rapports. Les sentiments diffus qui circulent dans toute l’étendue de la société affectent les décisions que prend l’État et, inversement, les décisions que prend l’État, les idées qui s’exposent dans la Chambre, les paroles qui s’y prononcent, les mesures que concertent les ministres, retentissent dans toute la société, y modifient les idées éparses. Mais si réelles que soient cette action et cette réaction, il y a pourtant deux formes très différentes de la vie psychologique collective. L’une est diffuse, l’autre est organisée et centralisée. L’une, par suite de cette diffusion, reste dans la pénombre du subconscient. Nous nous rendons mal compte de tous ces préjugés collectifs que nous subissons dès l’enfance, de tous ces courants d’opinion qui se forment ici ou là et nous entraînent dans tel ou tel sens. Il n’y a dans tout cela rien de délibéré. Toute cette vie a quelque chose de spontané et d’automatique, d’irréfléchi. Au contraire, la délibération, la réflexion, est la caractéristique de tout ce qui se passe dans l’organe gouvernemental. C’est véritablement un organe de réflexion, bien rudimentaire encore, mais appelé à se développer de plus en plus. Tout y est organisé, et surtout tout s’y organise de plus en plus en vue de prévenir les mouvements irréfléchis. Les discussions des assemblées, forme collective de ce qu’est la délibération dans la vie de l’individu, ont précisément pour objet de tenir bien clairs, de forcer les esprits à prendre conscience des motifs qui les inclinent dans tel ou tel sens, à se rendre compte de ce qu’ils font. C’est là ce qu’il y a de puéril dans les reproches qui sont adressés à l’institution des assemblées des conseils délibérants. Ce sont les seuls instruments dont dispose la collectivité pour prévenir l’action irréfléchie, automatique, aveugle. Ainsi, il y a entre la vie psychologique diffuse dans la société, et celle qui est concentrée et élaborée spécialement dans les organes gouvernemen­taux, la même opposition qu’entre la vie psychologique diffuse de l’individu et sa conscience claire. Chez chacun de nous ainsi, il y a à chaque instant une multitude d’idées, de tendances, d’habitudes, qui agissent sur nous sans que nous sachions au juste comment ni pourquoi. Nous les apercevons à peine, nous les distinguons mal. Elles sont dans le subconscient. Cependant, elles affectent notre conduite, et même, il y a bien des hommes qui ne sont pas mus par d’autres mobiles. Mais chez la partie réfléchie, il y a quelque chose de plus. Le moi qu’il est, la personnalité consciente qu’il constitue, ne se laisse pas aller ainsi à la remorque de tous les courants obscurs qui peuvent se former dans les profondeurs de notre être. Nous réagissons contre ces courants, nous voulons agir en connaissance de cause, pour cela nous réfléchissons, nous délibérons. Il y a ainsi au centre de notre conscience un cercle intérieur sur lequel nous nous efforçons de concentrer la lumière. Nous apercevons ce qui s’y passe plus clairement, du moins ce qui se passe dans les régions sous-jacentes. Cette conscience centrale et relativement claire est aux représentations anonymes, confuses, qui sont la substructure de notre esprit, ce que la conscience collective éparse de la société est à la conscience gouvernementale. Or, une fois qu’on a bien compris ce que celle-ci a de particulier, que ce n’est pas un simple reflet de la conscience collective obscure, la différence qui sépare les formes des États est facile à indiquer.

On conçoit en effet que cette conscience gouvernementale peut être concentrée dans ces organes plus restreints, ou au contraire être plus répandue dans l’ensemble de la société. Là où l’organe gouvernemental est jalousement soustrait aux regards de la multitude, tout ce qui s’y passe reste ignoré. Les masses profondes de la société reçoivent son action sans assister, même de loin, aux délibérations qui y ont lieu, sans apercevoir les motifs qui déterminent les gouver­nants dans les mesures qu’ils arrêtent. Par conséquent, ce que nous avons appelé la conscience gouvernementale reste strictement localisé dans ces sphères spéciales, qui sont toujours de peu d’étendue. Mais il peut se faire aussi que ces sortes de cloisons étanches qui séparent ce milieu particulier du reste de la société soient plus perméables. Il peut se faire qu’une grande partie tout au moins des démarches qui s’y produisent se fassent au grand jour ; que les paroles qui s’y échangent soient prononcées de manière à être entendues de tous. Tout le monde alors peut se rendre compte des problèmes qui s’y posent, des conditions dans lesquelles ils se posent, des raisons au moins apparentes qui déterminent les solutions adoptées. Ainsi les idées, les sentiments, les résolutions qui s’élaborent au sein des organes gouvernementaux n’y restent pas renfermés ; toute cette vie psychologique, à mesure qu’elle se dégage, se répercute dans tout le pays. Tout le monde se trouve ainsi participer à cette conscience sui generis, tout le monde se pose les questions que se posent les gouvernants, tout le monde y réfléchit ou peut y réfléchir. Puis, par un retour naturel, toutes les réflexions éparses qui se produisent ainsi réagissent sur cette pensée gouvernementale d’où elles émanent. Du moment où le peuple se pose les mêmes questions que l’État, l’État pour les résoudre ne peut plus faire abstraction de ce que pense le peuple. Il lui faut en tenir compte, De là la nécessité de consultations plus ou moins régulières, plus ou moins périodiques. Ce n’est pas parce que l’usage de ces consultations s’est établi que la vie gouvernementale s’est communiquée davantage à la masse des citoyens. Mais c’est parce que cette communication s’était établie d’elle-même préalablement que ces consultations sont devenues indispensables. Et ce qui a donné naissance à cette communication, c’est que l’État a cessé de plus en plus d’être ce qu’il était pour longtemps, une sorte d’être mystérieux sur lequel le vulgaire n’osait pas lever les yeux et qu’il ne se représentait même le plus souvent que sous la forme de symbole religieux. Les représentants de l’État étaient marqués d’un caractère sacré, et, comme tels, séparés du commun. Mais, peu à peu, par le mouvement général des idées, l’État a perdu peu à peu cette sorte de transcendance qui l’isolait en lui-même. Il s’est rapproché des hommes, et les hommes se sont approchés de lui. Les communications sont devenues plus intimes, et c’est ainsi que peu à peu s’est établi ce circuit que nous retracions tout à l’heure. Le pouvoir gouvernemental, au lieu de rester replié sur lui-même, est descendu dans les couches profondes de la société, y reçoit une élaboration nouvelle, et revient à son point de départ. Ce qui se passe dans les milieux dits politiques est observé, contrôlé par tout le monde, et le résultat de ces observations, de ce contrôle, des réflexions qui en résultent, réagit sur les milieux gouvernementaux. On reconnaît à ce trait un des caractères qui distinguent ce qu’on appelle généralement la démocratie.

Il ne faut donc pas dire que la démocratie est la forme politique d’une société qui se gou­verne elle-même, où le gouvernement est répandu dans le milieu de la nation. Une pareille défini­tion est contradictoire dans les termes. C’est presque dire que la démocratie est une société politique sans État. En effet, l’État ou n’est rien ou est un organe distinct du reste de la société. Si l’État est partout, il n’est nulle part. Il résulte d’une concentration qui détache de la masse collective un groupe d’individus déterminé, où la pensée sociale est soumise à une élaboration d’un genre particulier et arrive à un degré exceptionnel de clarté. Si cette concentration n’existe pas, si la pensée sociale reste entièrement diffuse, elle reste obscure, et le trait distinctif des sociétés politiques fait défaut. Seulement, les communications entre cet organe spécial et les autres organes sociaux peuvent être plus ou moins étroites, plus continues ou plus intermittentes. Assurément, à cet égard, il ne peut y avoir que des différences de degré. Il n’y a pas d’État si absolu, où les gouvernements rompent tout contact avec la foule de leurs sujets ; mais les différences de degré peuvent être importantes et elles s’accroissent extérieurement par la présence ou l’absence, ou le caractère plus ou moins rudimentaire, plus ou moins développé de certaines institutions destinées à établir le contact. Ces institutions sont celles qui permettent au publie, soit de suivre la marche du gouvernement (assemblée publique, journaux officiels., éducation destinée à mettre un jour le citoyen en état de remplir ses fonctions, etc.), soit de transmettre directement ou indirectement aux organes gouvernementaux le produit de ses réflexions (organe du droit de suffrage). Mais ce qu’il faut se refuser à tout prix, c’est d’admettre une conception qui, en faisant évanouir l’État, offre à la critique une facile objection. La démocratie ainsi entendue c’est bien celle qu’on observe aux débuts des sociétés. Si tout le monde gouverne, c’est qu’en réalité, il n’y a pas alors de gouvernement. Ce sont des sentiments collectifs diffus, vagues et obscurs qui mènent les populations. Aucune pensée claire ne préside à la vie des peuples. Ces sortes de sociétés ressemblent aux individus dont les actes sont inspirés par la seule routine et le préjugé. C’est dire qu’on ne saurait les présenter comme un terme du progrès : elles sont plutôt un point de départ. Si l’on convient de réserver le nom de démocratie pour des sociétés politiques, il ne faut pas l’appliquer aux tribus amorphes qui n’ont pas encore d’État, qui ne sont pas des sociétés politiques. La distance est donc grande, malgré des apparences analogues. Sans doute, dans l’un comme dans l’autre cas – et c’est ce qui fait la ressemblance, – la société tout entière participe à la vie publique, mais elle y participe de manières très différentes. Et ce qui fait la différence est que, dans un cas, il y a un État, et dans l’autre, il n’y en a pas.

Mais cette première caractéristique n’est pas suffisante. Il en est une autre, qui est d’ailleurs solidaire de la précédente. Dans les sociétés où la conscience gouvernementale est étroitement localisée, elle porte aussi sur un petit nombre d’objets. En même temps que cette partie claire de la conscience publique est tout entière enfermée dans un petit groupe d’individus, elle est elle-même de peu d’étendue. Il y a toutes sortes d’usages, de traditions, de règles qui fonctionnent automatiquement sans que l’État lui-même en ait le sentiment, et qui, par suite, échappent à son action. Le nombre des choses sur lesquelles portent les délibérations gouvernementales dans une société comme la monarchie du XVIIe siècle est très limité. Toute la religion est en dehors de son domaine, et avec la religion, toute sorte de préjugés collectifs contre lesquels le pouvoir le plus absolu viendrait se briser, s’il entreprenait de les détruire. Au contraire, aujourd’hui, nous n’admettons pas qu’il y ait dans l’organisation publique rien qui ne puisse être atteint par l’action de l’État. Nous posons en principe que tout peut être perpétuellement en question, que tout peut être examiné, et que, pour les résolutions à prendre, nous ne sommes pas liés par le passé. En réalité, L’ÉTAT a une bien plus grande sphère d’influence actuellement qu’autrefois, parce que la sphère de la conscience claire s’est élargie. Tous ces sentiments obscurs qui sont diffus de leur nature, toutes les habitudes prises sont résistants au changement précisément parce qu’ils sont obscurs. On ne peut pis modifier aisément ce qu’on ne voit pas. Tous ces états se dérobent, insaisissables, précisément parce qu’ils sont dans les ténèbres. Au contraire, plus la lumière pénètre les profondeurs de la vie sociale, plus le changement peut y être introduit. C’est ainsi que l’homme cultivé, qui a conscience de soi, se change plus aisément et plus profondément qu’un homme inculte. Voilà un autre trait des sociétés démocratiques. C’est qu’elles sont plus malléables, plus flexibles et elles doivent ce privilège à ce que la conscience gouvernementale s’est étendue de manière à comprendre de plus en plus d’objets. Par là même, l’opposition est bien nette par rapport aux sociétés inorganisées de l’origine, aux pseudo-démocraties. Elles sont tout entières pliées sous le joug de la tradition. – La Suisse et aussi les pays scandinaves, manifestent bien cette opposition.

En résumé, il n’y a pas à proprement parler de différence de nature entre les différentes formes de gouvernement ; mais elles sont situées toutes entre deux plans opposés. Au point extrême, la conscience gouvernementale est aussi isolée que possible du reste de la société, et elle a un minimum d’étendue. Ce sont les sociétés à forme aristocratique ou monarchique, entre lesquelles peut-être il est difficile de distinguer. Plus la communication devient étroite entre la conscience gouvernementale et le reste de la société, plus cette conscience s’étend et comprend de choses, plus la société a un caractère démocratique. La notion de la démocratie se trouve donc définie par une extension maximum de cette conscience, et par cela même, décide de cette communication.